Actualités droit du travail, par Artemis/Velourine

La fusion des CAF   est -elle  au menu des réformes  ? ( réduction de leur nombre de 123 à 8....)

Si  ce projet devait  voir le jour , les allocataires  peuvent se faire du souci car ils seraient de plus en plus éloignés de leur caisse l'interlocuteur privilégié devenant une plate forme téléphonique !!!! A l'instar de Pôle emploi  ...

Dans un communiqué de  Sud Solidaires nous pouvons lire :

"La nomination du Directeur de la CAF du Calvados à la tête des CAF de Seine-Maritime ne préfigure-t-elle pas une régionalisation du réseau ?

La grande loi qui va tout résoudre  et même réparer les jambes de bois....

c'est ....... la  suppression systématique des allocations familiales en cas d'absentéisme scolaire injustifié et répétitif ( voir mon précédant billet )

Le député UMP et président du conseil général des Alpes-Maritimes Eric Ciotti qui prépare   une proposition de loi en ce sens  précise qu'elle sera examinée d'ici au mois de juillet, dès que le calendrier parlementaire le permettra.
Les grandes lignes du texte de loi sont arrêtées.

• Dans un premier temps, le directeur de l'établissement scolaire signalera à l'inspecteur d'académie les absences de plus de quatre jours et demi en un mois.

• L'inspecteur convoquera  les parents et leur adressera un avertissement.

• En cas de récidive, l'inspecteur saisira directement la CAF pour qu'elle suspende le versement des prestations.

Le but de ce texte, selon son auteur, est de "contourner les blocages politiques des élus de gauche, rétifs à ce genre de sanctions. Et confier cette tâche à des fonctionnaires soumis au devoir d'obéissance…". L'idée de confier cette nouvelle responsabilité au préfet, un temps envisagée, a finalement été écartée. Ce texte complètera le contrat de responsabilité parentale déjà en vigueur.

Force est de constater que cette proposition de loi dont l'efficacité est plus que douteuse et ne repose sur aucune étude sérieuse a pour objectif de rassurer une partie de l'électorat et  de préparer les élections de 2012  .

Le thème de la  sécurité c'est porteur......La suppression des allocations familiales est une mesure qui revient régulièrement lors de discours sécuritaires. Christian Estrosi l'avait évoquée en 2008 pour réduire la délinquance dans sa ville. De même, Luc Chatel, lors des états généraux de la sécurité à l'école, avait abordé le sujet. Enfin, Nicolas Sarkozy, est également un adepte de ce thème.

La suppression des allocations familiales  n'est pas de première fraîcheur car elle date de  1959.
Ensuite vint la loi du  2 janvier 2004 relative à l’accueil et à la protection de l’enfance qui abrogeait  le dispositif de suspension et de suppression des prestations en cas d’inassiduité scolaire.

Cette suppression s'appuyait  sur une prise en compte du phénomène d’absentéisme scolaire comme relevant de situations complexes et variées (difficulté scolaire, situation particulière de souffrance scolaire liée à l’établissement ou à la classe, situation personnelle ou familiale difficile…) et sur le fait que le basculement de l’absentéisme scolaire dans la délinquance n’est en rien systématique et ne concerne qu’une fraction minime des élèves absents (Rapport Machard sur les manquements à l’obligation scolaire ).

Enfin , la loi du 31 mars 2006 pour l’égalité des chances prévoit , en son titre III, la création d’un contrat de responsabilité parentale et la faculté de suspendre les prestations familiales afférentes à l’enfant dont les parents font l’objet du contrat.

"Supprimer les allocations aux parents d'enfants qui sèchent les cours est la vieille Arlésienne exhumée par Nicolas Sarkozy. Inefficace, injuste ou pernicieux, le dispositif est très critiqué. Mais en ressortant une mesure répressive qui existe déjà dans les textes, le chef de l'Etat a surtout tué dans l'œuf un débat public qui aurait pu remettre en selle des alternatives constructives."note très justement  Rue89 qui a interrogé syndicats d'enseignants, éducateurs et politiques pour passer en revue d'autres pistes pour lutter contre l'absentéisme scolaire.

Il faut croire que les Français sont dans leur majorité   manipulés et manipulables car selon le sondage exclusif du Parisien, réalisé le 21 avril par le CSA, 63 % sont  pour la suppression des allocations en cas d'absentéisme à l'école, et, quand ils sont parents, ils sont 62 % à approuver l'idée.

Pour aller plus loin 
► Absentéisme à l'école et allocs : pourquoi Sarkozy se trompe
► Ecole : quatre propositions qui ne suppriment pas les allocs
Ailleurs sur le Web
► le droit applicable  : Allocations familiales et obligation scolaire
► Le rapport Machard sur les manquements à l'obligation scolaire

En déplacement en Seine-Saint-Denis, le Président de la République, Nicolas SARKOZY a rappelé sa volonté de "lutter contre le fléau de l’absentéisme scolaire qui conduit à la déscolarisation et à la marginalisation."

Il souhaite que la décision de suspendre les allocations familiales en cas d’absentéisme scolaire injustifié et répétitif ait un caractère systématique.

Le principe n'est pas nouveau. En effet la suspension des allocations familiales en cas d'absentéisme scolaire avait été supprimé en 2004 par le ministre de l'Education nationale  Luc Ferry.

Cette possibilité  a été réintroduit sous le gouvernement Villepin  par la loi  du 31 mars 2006 pour l’égalité des chances  . Le dispositif permet  au président du conseil général de demander à la Caisse d'allocations familiales (CAF) de suspendre les versements.

Les  présidents des conseils généraux n'ont certainement pas assez sévi car   Nicolas Sarkozy veut confier cette mission aux préfets ( La plupart des élus de l'opposition  n'exerçaient pas ce droit. « Il va totalement à l'encontre de la mission des travailleurs sociaux du département », explique Claudy Lebreton, le président socialiste de l'Association des départements de France. )

Eric Ciotti, député UMP des Alpes-Maritimes, déposera  une proposition de loi en ce sens à l'Assemblée nationale.

La suppression des allocations familiales est une mesure qui revient régulièrement lors de discours sécuritaires. Christian Estrosi l'avait évoquée en 2008 pour réduire la délinquance dans sa ville. De même, Luc Chatel, lors des états généraux de la sécurité à l'école, avait abordé le sujet. Enfin, Nicolas Sarkozy, est également un adepte de ce thème.

Depuis cette annonce,  c'est le concert des critiques et des protestations à gauche mais aussi  à droite ....

• Pour Jean Marc Bilquez, secrétaire confédéral du syndicat Force Ouvrière (secteur Protection sociale), le projet du ministre de l'Education nationale démontre "la volonté du gouvernement de concentrer encore un peu plus les pouvoirs en matière de gestion et de transfert des allocations familiales".
  Qualifiant de "fausse bonne idée" le projet du ministère de l'Education nationale, Jean Marc Bilquez estime que celui-ci " conduira à aggraver la situation, déjà difficile, des familles et de leurs enfants". "Ce n'est pas en ajoutant de la difficulté à la difficulté qu'on résoudra le problème de l'absentéisme scolaire", insiste t-il.
  Et de conclure : "cette mesure n'est pas nouvelle. Il convient de s'interroger sur les raisons pour lesquelles elle refait surface. L'échec électoral de grande ampleur de la majorité n'y est certainement pas étranger"
• Brigitte Masure, secrétaire générale adjointe de la Confédération syndicale des familles, fustige "un discours récurrent sur la défaillance des parents dont l'unique but est de légitimer des sanctions financières." Selon elle, "Une telle stigmatisation ne résoudra pas le problème. Au contraire, elle risque de creuser encore un peu plus le fossé entre les familles et l'école."
• Martine Aubry, première secrétaire du PS, a précisé «ça ne marche pas en Grande-Bretagne, ça n'a jamais marché».
• Ségolène Royal, présidente PS du conseil régional Poitou-Charente doute, elle, «franchement» qu'«affamer les petits frères des adolescents délinquants» puisse être la bonne solution. Elle a réitéré sa proposition de reverser les allocations familiales à l'établissement scolaire de l'élève absent, afin qu'elles soient «utilisées dans l'intérêt de l'enfant»
• L'ex-ministre de l'Education Luc Ferry a déclaré au Monde que «c'est ajouter la misère à la misère». «Ce qu'il faut, c'est créer des filières d'excellence dans la voie professionnelle, pour qu'elle ne soit plus choisie par défaut», selon M. Ferry. L'absentéisme est en effet surtout fort dans les lycées professionnels (15% en moyenne, contre 3% des collégiens et 6% des lycéens), selon les chiffres du ministère de l'Education nationale.
• Christine Boutin, présidente du Parti chrétien-démocrate (PCD, associé à l'UMP), pense  que la suspension des allocations familiales contre l'absentéisme à l'école revenait à "donner à l'adolescent un pouvoir sur le budget familial", selon son comportement.

Article du Parisien

Article les Echos

Xavier Bertrand veille au grain  et soutient le projet

il cosignera la proposition de loi d'Eric Ciotti. "Le désengagement des parents à l'égard de leurs enfants est un problème majeur qui dépasse tous les clivages politiques. L'enjeu de cette réforme n'est pas partisan. C'est pour cela que l'UMP souhaite que ce texte puisse bénéficier du soutien du plus grand nombre de parlementaires"

"Le Mouvement Populaire souhaite s'associer pleinement à cette mesure pour laquelle il s'était engagé fortement, et notamment avec la mise en ligne d'une pétition (sur le site officiel de l'UMP) qui avait recueilli plus de 35.000 signatures"

La secrétaire d'Etat à la Famille, Nadine Morano, qui n'est pas en reste  estime que le projet de supprimer les allocations familiales en cas d'absentéisme scolaire avait pour but de "rappeler à leurs devoirs" les parents.

Absentéisme scolaire : suspension des allocations familiales
envoyé par ump. - L'info internationale vidéo.

Encore un article sur la pauvreté : oui mes amis encore un car nous devons ouvrir  les yeux...c'est l'échec du système capitalisme , de la mondialisation et peut être le déclin de l'Europe

Un exemple parmi tant d'autres Marseille quartier des Lauriers

Ils sont nombreux à se presser devant la porte du  Secours populaire.

Pour 1 euro, les bénévoles proposent aux familles du quartier un colis composé de pâtes, d’huile, de conserves, de lait, de chocolat et de petits pots pour bébés.

« Aux Lauriers, ça a toujours été difficile, même avant la crise, explique Nawel, jeune bénévole. Ce qui a changé, c’est qu’aujourd’hui les gens en difficulté savent que tout le monde est touché. Ils n’ont plus honte de demander. » « Aux Lauriers, explique Sonia, une autre bénévole, les familles ne s’en sortent plus. Beaucoup de femmes vivent seules avec leurs enfants. Les jeunes sont sans emploi. Il y a aussi de nombreux retraités avec de toutes petites pensions. »

Taleb, une femme d’une quarantaine d’années « Cette distribution nous aide. Je suis agent de service au conseil général. Je gagne 1 100 euros par mois. Mon mari est agent de sécurité à temps partiel, il gagne 550 euros. Nous avons cinq enfants et 675 euros d’allocations familiales… Notre loyer est de 387 euros. Comme nous sommes au-dessus des plafonds, nous n’avons pas la couverture maladie universelle (Cmu). Nous payons plein pot la cantine – 5,40 € par jour et par enfant –, 150 euros de mutuelle, plus les vêtements, l’alimentation… A sept, c’est juste. »

Sonia : « Je vis seule avec deux enfants, de neuf et trois ans… Je n’ai pas de pension alimentaire. » La jeune femme a trouvé quelques heures de ménage, le soir, dans un bureau du centre de Marseille. Avec le revenu de solidarité active (Rsa), ses revenus atteignent 653 euros. « Mais j’ai 200 euros de loyer, plus de gros arriérés que je dois éponger. »

PLUS DE 7 millions de Français  vivent en dessous du seuil de pauvreté, estimé à 850 euros par mois.

En vingt ans, le visage de la pauvreté a changé. Elle  s’est accrue pour les jeunes et les familles avec enfants. La pauvreté a rajeuni, s’est féminisée et urbanisée.(Aujourd’hui, la figure emblématique de la pauvreté est une maman, seule et salariée à temps partiel subi, occupant un emploi pénible (caissière, femme de ménage, assistante maternelle) en horaire décalé et éclaté.)

Philippe Solignac, responsable d’une antenne du secours catholique  en région parisienne : « Les salaires et allocations qu’elles perçoivent ne leur permettent pas de dépasser le seuil de pauvreté. Les emplois occupés par beaucoup de mères seules sont non seulement mal payés, mais aussi incompatibles avec une vie de famille. Les temps de transport allongent la durée d’absence réelle et, par conséquent, le temps et les frais de garde des enfants. »
Dans l’ensemble, les couples résistent mieux à la pauvreté. Vivre à deux permet de dépenser moins : on économise sur les charges, le loyer, le budget alimentaire… « Schématiquement, estime-t-on au Secours catholique, lorsqu’un couple avec enfants se sépare, on passe d’une situation relativement solide à deux situations fragiles : un homme seul et une mère seule avec ses enfants. »

La crise a aggravé les choses : l’augmentation des prix du logement – 500 000 ménages sont en situation d’impayé- 4 millions de Français ont du mal à se chauffer –

Depuis deux ans, le Secours populaire constate une explosion des demandes d’aide de 20 % par an. Les bénévoles ont vu arriver de nouvelles catégories de personnes : retraités – l’association a mis en place un point seniors à Caen –, salariés – dont certains travaillent à temps plein et en Cdi, mais avec des tout petits salaires (femmes de ménage, caissières, serveurs, employés de centres d’appels ou ouvriers du bâtiment) – et de plus en plus d’étudiants.

Selon l’Observatoire de la vie étudiante, 107 000 étudiants seraient en situation de précarité. Depuis un an, on constate également l’arrivée de chômeurs victimes des derniers plans sociaux, mais aussi de chefs d’entreprise en faillite, ou de commerçants qui ont dû fermer boutique.
Les associations ont aussi constaté une hausse importante du nombre de demandeurs d’aide parmi les personnes de 50 à 59 ans en situation d’invalidité : près du quart des personnes de cet âge rencontrées par le Secours catholique ne travaillent pas en raison de leur état de santé, soit à cause des conséquences d’un travail pénible, soit parce qu’elles souffrent de dépression. La situation risque encore de s’aggraver avec l’arrivée à la retraite, dans les prochaines années, de personnes qui auront connu une grande précarité durant leur vie professionnelle.

Les nouveaux visages de la pauvreté

Témoignages
Monique, soixante et un ans : Je fais des ménages. J’ai toujours travaillé comme aide-soignante dans des hôpitaux. Il y a deux ans, j’ai divorcé. A la même époque, j’ai été mise en invalidité pour des problèmes de dos. Le jour de mes soixante ans, j’ai basculé en retraite. Je pensais avoir des revenus corrects. La surprise a été rude. Je touche 500 euros de retraite de base et 150 de complémentaire. Ma fille a vingt ans. Elle fait encore des études. Impossible de vivre avec si peu… Aussi, je fais des heures de ménage et je garde des enfants à la sortie de l’école. Cela arrondit un peu les fins de mois.

Maud, trente et un ans: Je retourne chez mes parents. A vingt-trois ans, après des études de stylisme, j’ai quitté le domicile de mes parents. J’ai enchaîné les petits boulots : vendeuse, serveuse, assistante d’une écrivaine. Rien de très lucratif, mais assez pour pouvoir louer un studio. Il y a deux ans, j’ai trouvé un Cdi dans une petite société de produits de beauté bio. Mais, avec la crise, les commandes se sont raréfiées. J’ai dû accepter un temps partiel pour 600 euros par mois. Je vis seule, il m’est impossible de continuer à payer un loyer. Je suis retournée chez mes parents. Sans famille, je serais à la rue. Psychologiquement, c’est difficile à accepter. Je ne sais pas quand je parviendrais enfin à devenir autonome.

Alain, quarante-cinq ans: J’envisage une colocation. Je suis éducateur auprès d’enfants autistes. Je gagne 1 300 euros par mois. Après mon divorce, j’ai conservé mon deux-pièces à Paris pour un loyer de 650 euros par mois. Chaque mois, je verse 200 euros de pension alimentaire à mon ex-femme, qui habite Toulouse, je paie 300 euros pour un aller et retour en avion à mes deux enfants. Le train, ça n’est pas possible pour un week-end. Il me reste 150 euros pour les autres frais : électricité, alimentation, vêtements, loisirs. Je suis complètement endetté. J’envisage aujourd’hui de vivre en colocation.

Messieurs les journalistes jetez votre gant à la face de F.Mitterrand

Je ne retiendrai qu'une seule phrase de F.Mitterrand  au cours de l'émission  vivement Dimanche du 11 octobre enregistrée le mercredi précèdant.

"les propos d'un ministre comptent beaucoup plus que ceux d'un journaliste"

Cette simple phrase démontre à quel point notre gouvernement ( car cette phrase engage le gouvernement!) à une haute opinion des journalistes et de la presse en général et par delà du simple citoyen .

Quelle condescendance, quel mépris , quel camouflet, quelle insulte  dîte avec des mots choisis et le sourire

et surtout  quelle leçon de démocratie Monsieur Mitterrand !

Il est vrai que vous adorez les monarchies !

Ces propos à eux seuls devraient soulever tollé et indignation de l'ensemble des journalistes

Journalistes il est temps de relever le gant et de le jeter à la face de F.Mitterrand  .

Les duels n'existent plus mais vous pouvez être les bretteurs du verbe c'est votre métier et pourfendre de vos verbes acérés ce petit ministre.

un mot de Napoléon m'a toujours amusée : il était adressé à son grand chambellan Talleyrand

Vous mériteriez que je vous brisasse comme un verre, j'en ai le pouvoir mais je vous méprise trop pour en prendre la peine. Pourquoi ne vous ai-je pas fait pendre aux grilles du Carrousel ? Mais il en est bien temps encore. Tenez, vous êtes de la merde dans un bas de soie !"

je remercie Claude Sérillon de la pertinence de sa réponse et de ses questions  sous le regard inquiet de Drucker....

Je n'ajouterai rien sur cette vidéo

une grenouille cuite à l'étouffée.

quelques jours d'absence et je reviens vers vous mes fidèles lecteurs avec une histoire postée par Malcin , que je remercie.

Imaginez une marmite remplie d'eau froide dans laquelle nage tranquillement une Grenouille.

Le feu est allumé sous la marmite,l'eau chauffe doucement.

Si l'on monte la température très doucement la Grenouille ne s'aperçoit de rien! L'eau est bientôt tiède,la Grenouille trouve cela plutôt agréable et continue à nager.La température continue à grimper.

L'eau est maintenant chaude,  la Grenouille se sent un peu fatiguée . elle ne s'affole pas pour autant.

L'eau est maintenant  très chaude. La Grenouille commence à trouver cela désagréable,mais elle s'est affaiblie,alors elle supporte et ne fait rien.

La température continue à monter jusqu'au moment où la Grenouille va tout simplement finir par cuire et mourir.

Si la même Grenouille avait été plongée directement dans l'eau à 50 degrés ,elle aurait immédiatement donné le coup de patte adéquat qui l'aurait éjectée aussitôt de la marmite.

Cette expérience montre que,lorsqu'un changement s'effectue d'une manière suffisamment lente, il échappe à la la conscience et ne suscite la plupart du temps aucune réaction,aucune opposition,aucune révolte.

Si nous regardons ce qui se passe dans notre société depuis quelques décennies, nous subissons une lente dérive à laquelle nous nous habituons (doucement mais sûrement )

Des tas de choses qui nous auraient horrifiés il y a 20,30,ou 40 ans,ont été peu à peu banalisés et nous dérangent mollement à ce jour,ou laissent carrément indifférents

Au nom du progrès nous nous somme habitués à la restriction  silencieuse et rampante de nos libertés, aux atteintes à notre environnement ,à l' intégrité de la nature,à la beauté et au bonheur de vivre,...

ces changements s'effectuent lentement et inexorablement avec la complicité constante des victimes ignorantes ou démunies

Alors si vous n'êtes pas comme la Grenouille,déja à moitié cuit,donner le coup de patte salutaire avant qu'il ne soit trop tard

pour aller plus loin  clic ici