Avertir le modérateur

RSA /RMI - Page 2

  • Rsa et acharnement thérapeutique ! salauds de pauvres

    Imprimer

    841a0f1a-de1d-11e0-8a2a-337b77dda763.jpgMarc-Philippe Daubresse vient de remettre son rapport sur l'amélioration du revenu de solidarité active (RSA) et le renforcement de son volet insertion, au Président de la République.

    Dans ce document, il formule 22 propositions de réforme pour renforcer  la logique des droits et devoirs, améliorer  la lisibilité et  l'efficacité du RSA et lutter  contre les fraudes aux prestations sociales. 

    Regardons d'un peu plus près quelques unes de ces propositions . ( 22 propositions  lire ici le rapport )

    Le ton est donné  par les premières phrases  de l'introduction du rapport : "La France a le modèle social le plus généreux des pays de l’OCDE : chaque année, 30 % de la richesse  produite est consacrée à la protection sociale. "

    Face au poids de la dette qui nous oblige à réduire les dépenses publiques, en sortie de crise, il faut
    réformer notre modèle si nous voulons le transmettre à nos enfants avec deux objectifs :

    -Comment privilégier le retour à l’emploi plutôt que l’assistanat ?
    -Comment mieux investir dans le social pour accompagner plus efficacement les plus fragiles ?

     Mon commentaire : le mot assistanat  qui a largement été utilisé depuis ces derniers mois  est repris  dans le rapport ...

     Force est de constater  que  pour notre gouvernement ,   qui malheureusement  reflète la pensée d'un grand nombre , les  allocataires du Rsa sont des assistés  à la charge  de la collectivité.  

    Ce postulat étant posé   comme une sentence sans appel  , il est nécessaire de ramener  ces égarés dans le droit chemin du travail.......

    • Première mesure envisagée :

    Proposer aux allocataires du rSa inactifs, en situation de travailler, un CUI d’une journée par semaine, rémunéré au SMIC (214 euros de salaire mensuel net versé par l’employeur, soit 140 euros  de gain net pour l’allocataire)" 

     Mon commentaire  : si ce travail est rémunéré   (il fallait bien répondre au tollé  provoqué par la proposition d'un travail  gratuit !) , le rsa  diminuera   . Il  ne  restera qu'un gain moyen de 132 euros par mois pour l'allocataire.

     Voici le tableau des  revenus que percevront les intéréssés !

    Faites un petit calcul : déduisez ,ne serait ce que les frais de transport , le revenu restant  fond comme peau de chagrin..

    Sans compter que de nombreux allocataires inactifs qui  se débattent dans des difficultés de tous ordres ne disposent d'aucun moyen pour se déplacer .  

     

     

    Capture.PNG 

     automatiquement une sanction conformément à la loi.   

     

    En revanche  le salaire que devra payer l'employeur est subventionné .

    Il ne restera à sa charge que  56 euros par mois..    

     

     

    • Deuxième  mesure envisagée :

    Fusionner  le Rsa et la prime pour l'emploi .
    On peut lire dans le rapport " la PPE ne bénéficie pas à une partie significative de ceux qui devraient être incités à accepter  une activité précaire ou à temps partiel alors qu’elle bénéficie à des foyers au revenu  important en raison de l’appréciation des ressources sur une base individuelle: « On estime 
    que sont ainsi exclus de la PPE, 2,8 millions de personnes occupant des emplois précaires ou à petit temps partiel.

    A l’inverse, la PPE peut être versée à des ménages situés dans la  moitié supérieure de la distribution des revenus : près de 4,5 % des foyers fiscaux  appartenant aux 8e et 9e déciles de revenus (foyers déclarant en 2007 plus de 20 758 € par  unité de consommation soit 43 592 € pour une famille avec 2 enfants) bénéficient de la  PPE».

    Le rapport propose de recentrer  ce système sur les personnes éligibles au Rsa.

    Mon commentaire :  supprimer cette prîme pour les revenus   moyens   est une mauvaise mesure car elle risque fort de ralentir la consommation  .

    En effet,  la PPE ne s'adresse pas à des nantis ,  loin de là , mais à des foyers relativement modestes !

    C'est encore un coup de griffe porté aux classes moyennes !

     

    • Troisème mesure envisagée :

     Inciter les collectivités locales  à revoir les aides  diverses octroyées aux bénéficiaires du Rsa qui ne les incitent pas à reprendre un emploi ! 

    On peut lire dans le rapport : " Les droits dits « connexes » au rSa sont les avantages de toute nature accordés désormais sous  condition de ressources et non plus de « statut » d’allocataire de ce minima social. Les critères d’éligibilité ont été revus dans le cadre de la loi sur le rSa par rapport au RMI. 

    Ces droits connexes prennent des formes différentes : aides monétaires, aides quasi-monétaires  (bons d’achat par exemple), aides en nature (colis alimentaires par exemple), aides tarifaires ou  droits connexes indirects (exonérations, dégrèvements). Ils peuvent contribuer à rendre moins  attractive la reprise d’un emploi si celle-ci leur en fait perdre le bénéfice. 


     Je n'ai aucun commentaire à faire car je deviendrai incorrecte ......

     

    •  CERISE SUR LE GATEAU  /La lutte contre la fraude  : tous fichés !

    Le rapport préconise  la mise en place d'une  carte électronique pour centraliser les informations sur les aides sociales .
    L’idée serait que, sur le modèle de la Carte Vitale, chaque citoyen devienne titulaire d’une carte sociale biométrique et d’un numéro unique d’enregistrement. Cette carte regrouperait les  informations ouvrant des droits (Etat civil, situation familiale et professionnelle, etc.) et les  prestations effectivement versées. 

    Cette innovation, soutenue par la mission d'évaluation et de contrôle des lois de la sécurité sociale  de l’Assemblée nationale dans son rapport d’information de juin 2011 sur la lutte contre la fraude  sociale, présenterait un double intérêt. Elle permettrait à son titulaire de percevoir des prestations et  de les faire évoluer en cas de changement de situation. En outre, elle limiterait les possibilités de  versement de prestations incompatibles, ce qui est déjà prévu au sein de chaque organisme, et  faciliterait les contrôles par le rapprochement de données avec l’administration fiscale et Pôle  emploi.

    ¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯ 

    Cette carte sociale serait alimentée principalement par le répertoire national commun de la protection sociale(RNCPS)90 qui sera opérationnel fin 2011 et qui sera ouvert notamment aux collectivités territoriales pour l’exercice de leurs compétences sociales. Son but est de contribuer à  amplifier les divers croisements de fichiers de données sociales, fiscales et territoriales, collectées  sur les assurés sociaux, les familles et les retraités, afin de lutter plus efficacement contre la fraude. 
    Un arrêté interministériel du 21 novembre 2010 fixe la liste des organismes, des risques, des droits
    et prestations entrant dans le champ de ce répertorie national.

    La création de cette carte centralisant différentes informations à caractère social exigerait bien entendu un avis préalable de la commission nationale de l’informatique et des libertés. 

    Mon avis  sur tout cela : En France il y a du travail à gogo ,   mais que des fraudeurs et fainéants qui se la coulent douce !

    Avant de visonner  la vidéo ci dessous , je vous donne le lien du site de l'UMP et de la description de notre Zorro anti fraude .

    Cela vaut le détour pour une franche rigolade  !

     voici 

    Salauds de pauvres !!!!!  


    LA TRAVERSEE..."SALAUDS DE PAUVRES" par richardanthony

  • Le remède miracle de la majorité en place pour ratisser " un électorat plus à droite que la droite !

    Imprimer

    La lutte contre la fraude sociale a le vent en poupe car c'est un thème porteur pour les élections  de 2012 !

    Thème   cher à l'UMP  pour " ratisser " un électorat populaire d'extrème droite.

    Oui mais voilà toutes les fraudes  ne "ratissent "pas de la même manière !

    La fraude des minima sociaux par les particuliers est très porteuse alors que la fraude des entreprises  ne l'est pas ! 

    Sachant cela  la majorité en place  ne cesse de fustiger les fraudeurs potentiels ou avérés que sont les particuliers  allocataires  des minimas  et se gardent  bien  d'agir vigoureusement contre les  fraudeurs les plus importants que sont les ......entreprises  !

    fraudeur.jpgThierry Mariani et Xavier Bertrand  se sont agités récemment sur le sujet  affirmant  leur volonté  de créer un fichier des allocataires sociaux avant fin 2011.

     "La création d'un répertoire unique des allocataires sociaux, que l'on peut croiser avec les fichiers existants, au niveau départemental par exemple, est la meilleure façon de renforcer la lutte contre les fraudes sociales", a expliqué le ministre du Travail à l'AFP.

     Le nouvel "annuaire" antifraude verra le jour avant la fin de l'année, a ajouté Xavier Bertrand, confirmant son annonce de mars dernier. 

    Il est nécessaire de rappeler  que ce fichier existe déjà sous le nom de Répertoire national commun de la protection sociale (RNCPS) dont le concept remonte en fait à la LFSS pour 2007.

    Piloté par la CNAV, sa création découle d'un décret de décembre 2009, complété par arrêté de mars 2011 fixant la liste des organismes, des risques, droits et prestations entrant dans son champ.

    La CNIL a donné son feu vert au projet lors d'une délibération du 30 avril 2009.


     Si la  lutte contre la fraude sociale est un thème récurrent de  l'UMP ,  ce qui en revanche est nouveau et choquant  ce sont les termes employés par certains ministres  ou députés .

     Thierry Mariani parle de  "profiteurs du bas" ,  Laurent Wauquiez  avait en son temps  indiqué  que le  RSA etait  le "cancer de l'assistanat"

    Toutes  ces interventions sont volontairement dirigées  pour des raisons   " électoralistes "   contre  les allocataires des minimas sociaux , du Rsa et également   les personnes en arrêts de maladie ....alors que la fraude  est due essentiellement aux entreprises ......

    Que représente la fraude sociale  ?

     20 milliards d'euros   soit 44 fois plus que la fraude actuellement détectée, soit  l'équivalent du coût de l'évasion fiscale ou du déficit de la sécurité sociale,  selon le rapport du député des Bouches-du-Rhône Dominique Tian . 

    Comme le note très justement le journal le Monde  "Les chiffres choc annoncés par ce rapport sont à prendre avec du recul " car  il s'agit d' une estimation réalisée à partir de taux déduits des 28 auditions et 6 déplacements en région de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Meccs), que préside le député. Ce n'est pas une donnée.

    D'autres évaluations, notamment celle de la Cour des comptes, évoquent plutôt 10 à 15 milliards d'euros globalement.-

    Que recouvre   le terme fraude sociale ?

    Le terme de "fraude sociale",  recouvre les fraudes aux prestations sociales (RSA, allocations familiales, etc) et les fraudes aux cotisations sociales que doivent régler les entreprises.

    Compte tenu de l'agitation des uns et des autres pour débusquer les fraudeurs du RSA ou des indemnités journalières  versées par la sécurité sociale , nous pourrions en déduire qu'ils fournissent le gros du bataillon des fraudeurs !

    Que nenni : la fraude aux prélévements, qui inclut le manque à gagner dû au travail au noir, représente, selon ce rapport, entre 8 et 15 milliards d'euros, contre 2 à 3 milliards pour la fraude aux prestations sociales.

    D'après M. Tian, "entre 10 et 12 % des entreprises sont en infraction et 5 % à 7 % des salariés ne sont pas déclarés".

    Côté particuliers, le député évalue, sans justifier son calcul, la fraude à 1 % des allocataires.

    La Cour des comptes évoque plutôt le chiffre de 0,77 % pour 2008, tout en reconnaissant qu'il est à prendre avec précaution.Dans un rapport daté de septembre 2010 et consacré à la fraude, la Cour des comptes évoquait le cas particulier de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), qui a fait l'objet, en 2009, d'une évaluation précise à partir d'un échantillon de 10 000 dossiers. La fraude aux prestations atteindrait, d'après cette étude, 675 millions d'euros par an. Mais elle touche de manière très inégale les différentes prestations : la Cour évalue ainsi à 0,46 % des allocataires la fraude aux allocations familiales, à 0,24 % la fraude à la prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE). L'allocation parent isolé (API) ou le revenu de solidarité active (RSA) afficheraient des taux plus importants, de l'ordre respectivement de 3,1 % et 3,6 %. Qu'on peut là encore rapporter aux 10 % à 12 % estimés d'entreprises fraudeuse

    Force est de constater  que ,si ces chiffres sont à prendre avec précaution ,  ce sont bien  les entreprises qui se révèlent les plus concernées par la fraude.

    Pourtant, les propositions formulées par le rapport Tian se concentrent essentiellement sur les particuliers.

    Le député évoque ainsi la mise en place d'une carte vitale biométrique, la diminution des téléprocédures pour rétablir le face-à-face lors de la constitution de dossiers ou encore le contrôle accru des arrêts maladie avec contre-visites à domicile à l'initiative de l'employeur. Pour les entreprises, il se penche essentiellement sur le travail au noir, avec une procédure de "flagrance sociale" ou la création d'un fichier des dirigeants ayant fait l'objet d'une condamnation leur interdisant de gérer une société.

    Allocataires du Rsa, des prestations sociales,  malades et accidentés attendez vous à faire l'objet  d'une chasse aux sorcières !   

     

     


     Mariani : . par Europe1fr

  • Le Rsa et travail social

    Imprimer

    Pour faire suite à mon billet concernant  le Rsa je poste un dessin de notre ami Céno qui a eu la gentillesse de faire pour mon blog et à votre attention ,mes chers amis lecteurs , ce petit dessin

     

    Vous pouvez retrouver le site de Céno la Babole  ici et dans ma colonne de gauche

     

    229214_1884799774138_1665697754_1850921_843171_n.jpg

  • Non ce n'est pas un poisson d' avril !

    Imprimer

    patrick-buisson-1.jpgNous apprenons  sur le site rue 89 que " Dans Paris Match, Patrick Buisson, conseiller secret et très à droite de Nicolas Sarkozy,  suggère de réserver le RSA aux Français disposant déjà d'un travail. "

    voir lien sur l'article de Paris Match

    Extrait :

    Patrick Buisson résume : « Avant d’être une posture politique, le front républicain est d’abord un réflexe de classe et de caste. » Mais alors que faire pour reconquérir cet électorat populaire qui s’est laissé bercer par les promesses non tenues de 2007 ? Le conseiller a déjà un plan de bataille. En trois points.

    Sur l’immigration, beaucoup plus de fermeté (c’est la nouvelle politique Guéant). Sur l’identité nationale, un débat qui débouche enfin sur des actes politiques lourds comme un nouveau code de la laïcité. Enfin, sur le pouvoir d’achat, il plaide pour une grande loi de réhabilitation du travail. Elle lutterait contre l’assistanat en réservant par exemple le RSA et le RMI aux bénéficiaires qui ont un travail.

    Contrairement à certaines allégations, Patrick Buisson ne souhaite pas un second tour 2012 Sarkozy-Le Pen. « Ce serait une catastrophe, car il priverait le second mandat de Nicolas Sarkozy de tout contenu politique et empêcherait le président de mener à bien les réformes dont la France a besoin. » Il estime que 2012 se jouera sur des enjeux de civilisation. « Mme Aubry vient de signer la préface d’un ouvrage collectif intitulé “Pour changer de civilisation” . C’est ce que les Français ne veulent pas : ils sont attachés à leurs traditions, à leur clocher, à leurs usines. » Il ne croit pas non plus à DSK. « Son long séjour à Washington a fait de lui un Américain. Il veut bien faire la guerre, mais la guerre zéro mort et zéro risque. Il veut bien être candidat, mais sans primaires au PS, pour ne pas abîmer son image et si possible, être élu président par acclamations. Pour Nicolas Sarkozy, c’est l’adversaire idéal. » En 2012, Patrick ­Buisson ne voit qu’un obstacle à la réélection de son mentor. « Si la France des petites gens ne va pas voter. » Il lui reste treize mois pour relever bien des défis.

    h-4-1445958-1236251558.jpgRéserver le Rsa  aux bénéficiaires qui ont un travail ce serait  jeter dans la plus grande précarité et pauvreté plus d'un million de bénéficiaires soit plus de 3 millions de personnes!!

    En effet François Bourguignon, Président du comité national d’évaluation a remis le 6 janvier 2011 au Gouvernement et au Parlement le rapport intermédiaire 2010 d’évaluation du revenu de solidarité active (rSa).

    1,8 million de foyers, regroupant 3,8 millions de personnes, sont allocataires du rSa en septembre 2010 soit 20% de plus depuis juin 2009.

    Parmi ces foyers allocataires, 1,1 million le sont au titre du « rSa socle » et 650 000 au titre du rSa activité (200 000 perçoivent le rSa « socle et activité » et 450 000 uniquement du « rSa activité »)

    source

    Je n'ose pas imaginer que la droite soit assez "folle"  pour mettre en place les précieux conseils de Patrick Buisson  qui  est loin d'être  au Rsa !

    Je vous conseille de lire  cet article qui est édifiant !

    À la tête du cabinet Publifact, Patrick Buisson a facturé en 2008 à l'Élysée un total de 130 autres factures pour des conseils, dont une quinzaine de sondages réalisés par OpinionWay et publiés par Le Figaro et LCI, pour un prix de 392 288 euros. Selon la Cour des comptes, le total de ses prestations a atteint la somme de 1,5 million d’euros pour l'année 20087. Le 23 juillet le PS demande la création d'une commission d'enquête.

    Lire également  l'article sur "sauvons les riches "

    Extrait "Dans un jugement du 16 février 2011 qui fera date pour la liberté de la recherche et de la presse, le Tribunal de Grande Instance de Paris vient de débouter Patrick Buisson, conseiller de Nicolas Sarkozy, de son action en diffamation contre Alain Garrigou, Professeur de science politique à l’Université Paris Ouest - La Défense (Paris X) qui avait déclaré dans un entretien à Libération, à propos du conseiller (et des finances) de l’Élysée : « Soit c’est un escroc, soit c’est un petit soldat qui constitue un trésor de guerre... ».

    Monsieur Buisson je m'adresse à vous  et vous dédie ce beau dessin !

     

    1113445374.jpg

Toute l'info avec 20minutes.fr, l'actualité en temps réel Toute l'info avec 20minutes.fr : l'actualité en temps réel | tout le sport : analyses, résultats et matchs en direct
high-tech | arts & stars : toute l'actu people | l'actu en images | La une des lecteurs : votre blog fait l'actu