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ils sont comme Alien ils sont de retour

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comme Alien ils sont de retour.......le répit fut de courte durée  les députés qui s'agitent comme gardons dans  rivières sont bientôt de retour date prévue par décret le 14.09.2009

Durant la session 2008-2009, le Parlement a participé à l'élaboration de 41 lois,  (réforme de l'hôpital, fusion des Banques populaires et des Caisses d'Epargne, la loi Hadopi, la loi sur le Logement et la lutte contre l'exclusion, la loi sur la réforme de l'audiovisuel public, les projets de loi portant mise en oeuvre du plan de relance, la création et la généralisation du Revenu de solidarité active, etc.).

au 14 septembre les débats reprendront avec l'examen  notamment :

- de la proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique,
- du projet de loi Hadopi II
- du projet de loi portant engagement national pour l'environnement ) ;
- du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
- projet de loi pénitentiaire
- du projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne


vous trouverez en suite du billet tous les thèmes en cliquant sur chaque thème  vous pouvez prendre connaissance du texte des projets

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projet de loi organique relatif à l’application de l’article 61-1 de la Constitution ;

projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet ;

projet de loi pénitentiaire ;

projet de loi portant engagement national pour l’environnement ;

projet de loi relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie ;

projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l’équipement et à l’évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers ;

projet de loi relatif à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports ;

projet de loi organique relatif à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution ;

projet de loi relatif à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution ;

proposition de loi tendant à favoriser l’accès au crédit des petites et moyennes entreprises et à améliorer le fonctionnement des marchés financiers ;

proposition de loi tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d’association
lorsqu’elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence ;

proposition de loi tendant à permettre le recours au vote à distance par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel ;

projet de loi autorisant la ratification de la convention sur les armes à sous-munitions ;

projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine sur l’encouragement et la protection des investissements ;

projet de loi autorisant la ratification de la convention relative aux droits des personnes handicapées ;

projet de loi autorisant la ratification de l’accord entre l’Irlande, le Royaume des Pays-Bas, le Royaume d’Espagne, la République italienne, la République portugaise, la République française et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord établissant un centre opérationnel d’analyse du renseignement maritime pour les stupéfiants ;

projet de loi autorisant l’approbation de la convention de partenariat entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire ;

projet de loi autorisant l’approbation du protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières (GIZC) de la Méditerranée ;

projet de loi autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne visant à compléter l’accord relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière.

 

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